PANNEAU SECONDAIRE POUR STRUCTURE MODULAIRE DE COFFRAGE DE DALLE
Brevet européen · EP2952653 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952653
- Numéro de demande
- EP15170909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2015
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04G 11/38 (2006.01)E04G 11/48 (2006.01)
- Priorité
- FR 1455135 05.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 1 sept. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- ALPHI, 242 rue Maurice Herzog, Savoie Hexapole-Actipole 5, 73420 Viviers du Lac, France, Université de Chambéry, 27 rue Marcoz, 73000 Chambéry, France → Université de Chambéry, 27 rue Marcoz, 73000 Chambéry, France, ALPHI, Savoie Hexapole, 129 rue Copernic, 73420 Méry, France
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
- 22 mars 2017
Rectifié
- Titulaire
- ALPHI, 242 Rue Maurice Herzog, Savoie Hexapole Actipole 5, 73420 Viviers du Lac, France, Université de Chambéry, 27, rue Marcoz, 73000 Chambéry, France → ALPHI, 242 rue Maurice Herzog, Savoie Hexapole-Actipole 5, 73420 Viviers du Lac, France, Université de Chambéry, 27 rue Marcoz, 73000 Chambéry, France
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
3 entrées antérieures
- 18 mars 2017
Rectifié
- Titulaire
- ALPHI, 242 Rue Maurice Herzog, Savoie Hexapole Actipole 5, 73420 Viviers du Lac, France, Universite de Chambery, 27 rue Marcoz, 73000 Chambery, France → ALPHI, 242 Rue Maurice Herzog, Savoie Hexapole Actipole 5, 73420 Viviers du Lac, France, Université de Chambéry, 27, rue Marcoz, 73000 Chambéry, France
Publié dans Swissreg le 18.03.2017
- 18 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.03.2017
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
73370 Le Bourget Du Lac, FR
73100 Gresy Sur Aix, FR
73100 Pugny Chatenod, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.