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Brevet européen · EP2952746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952746
Numéro de demande
EP15166409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2015
Publié
9 déc. 2015
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
F24H 3/04 (2006.01)
F24H 9/18 (2006.01)
Priorité
DE 102014107990 05.06.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Steinel GmbH

STEINEL GmbH

Dieselstraße 80-84, 33442 Herzebrock, DE

Inventeur

Kroll, Heinz-Joachim

33442 Herzebrock-Clarholz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.