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Brevet européen · EP2952762 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952762
Numéro de demande
EP14746230
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 33/20 (2006.01)
B60G 15/06 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/74 (2006.01)
F16C 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013014731 29.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/000403 27.01.2014
Publication PCT
WO2014/119281 07.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

SAITO, Katsunori

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

IGARASHI, Yoshiteru

61239 Ober-Moerlen, DE

SAKAIRI, Yoshikazu

Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP

METZLER, Kai

61239 Ober-Moerlen, DE

HAMRODI, Robert

61239 Ober-Moerlen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.