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Brevet européen · EP2952793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952793
- Numéro de demande
- EP13873534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2013
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/68 (2006.01)F01P 7/16 (2006.01)F16K 17/00 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)G05D 23/13 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013015978 30.01.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/077363 08.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/119048 07.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
YAJIMA Noriyasu
Kiyose-shi Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.