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Brevet européen · EP2952903 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952903
- Numéro de demande
- EP14745842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2014
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 12 sept. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013018503 01.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/051545 24.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/119486 07.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 12 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
SETOMARU Takeshi
Tokyo 105-8717, JP
ISHIZAWA Masato
Tokyo 105-8717, JP
CHIBA Hideyasu
Tokyo 105-8717, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.