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Brevet européen · EP2952903 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2952903
Numéro de demande
EP14745842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/02 (2006.01)
Priorité
JP 2013018503 01.02.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/051545 24.01.2014
Publication PCT
WO2014/119486 07.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

SETOMARU Takeshi

Tokyo 105-8717, JP

ISHIZAWA Masato

Tokyo 105-8717, JP

CHIBA Hideyasu

Tokyo 105-8717, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.