DREHHALTERUNG FÜR EIN LICHTGITTER
Brevet européen · EP2952937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952937
- Numéro de demande
- EP15169663
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2015
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G01V 8/20 (2006.01)
- Priorité
- CH 8432014 03.06.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.06.2026
- 5 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 26 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 26.11.2016
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.