CADRAN DE PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2952974 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2952974
- Numéro de demande
- EP15168010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2015
- Publié
- 9 déc. 2015
- Délivré
- 12 juil. 2017
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 19/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 8582014 05.06.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.06.2019
- 28 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gevers SA, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.09.2017
- 12 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.