ROTOR UND MOTOR

Brevet européen · EP2953240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953240
Numéro de demande
EP14745394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 janv. 2014
Publié
9 déc. 2015
Délivré
2 août 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
Priorité
JP 2013017976 31.01.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/000226 17.01.2014
Publication PCT
WO2014/119239 07.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 2 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2017

Parties

Titulaire

Mabuchi Motor Co., Ltd.

No. 430 Matsuhidai, Matsudo-shi, Chiba 270-2280, JP

Inventeur

WAKITA, Tadayuki

Matsudo City Chiba 270-2280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.