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Brevet européen · EP2953440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953440
Numéro de demande
EP14703399
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
5 janv. 2022
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 37/00 (2006.01)
A01B 63/24 (2006.01)
A01B 79/00 (2006.01)
Priorité
GB 201302395 11.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052559 10.02.2014
Publication PCT
WO2014/122311 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  3. 5 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

Parties

Titulaire

Kverneland Group Les Landes-Genusson

Kverneland Group Les Landes Genusson

9 Rue du Poitou, 85130 Les Landes Genusson, FR

Inventeur

HULIN, Guillaume

44230 Saint Sébastien sur Loire, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.