SCHMUCKKOMPONENTE MIT AUSKLEIDUNG

Brevet européen · EP2953497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953497
Numéro de demande
EP14703765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
1 févr. 2017
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 11/00 (2006.01)
Priorité
EP 13154844 11.02.2013
EP 13154843 11.02.2013
US 201361763251 P 11.02.2013
Demande PCT
PCT/DK2014/050023 03.02.2014
Publication PCT
WO2014/121797 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Inventeur

GRAY, Lee Antony

DK-2100 København Ø, DK

SELBE, Jean-Pierre

10250, TH

WEERASAK, Wannachai

Bangkok 10250, TH

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.