KONISCHE WADENBEINVERSTÄRKUNG

Brevet européen · EP2953583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953583
Numéro de demande
EP14706397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201361762040 P 07.02.2013
US 201361789245 P 15.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/014834 05.02.2014
Publication PCT
WO2014/123979 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 31 août 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  6. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Inventeur

METZGER, Dianne, S.

Huntington, IN 46750, US

VAUGHAN, Ian, R.

Fort Wayne, IN 46814, US

GREY, Calie, B.

Warsaw, IN 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.