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Brevet européen · EP2953599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953599
- Numéro de demande
- EP14707550
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 3/08 (2006.01)F16M 11/04 (2006.01)F16M 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201361763045 P 11.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/015898 11.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/124471 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
CHINN, Robert
Wilmington, OH 45177-9371, US
SCHROEDER, Timothy Paul
Wilmington, Ohio 45177, US
WEST, James, C.
Wilmington, Ohio 45177, US
VACULA, Michal
Wilmington, Ohio 45177, US
TUREK, Ladislav
Wilmington, Ohio 45177, US
SMOLAN, Peter
Wilmington, Ohio 45177, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.