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Brevet européen · EP2953662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953662
Numéro de demande
EP14749201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
29 août 2018
Radié
28 févr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/36 (2006.01)
Priorité
US 201361761405 P 06.02.2013
US 201361762197 P 07.02.2013
US 201361783774 P 14.03.2013
US 201461926704 P 13.01.2014
Demande PCT
PCT/US2014/015172 06.02.2014
Publication PCT
WO2014/124180 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  2. 29 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2018

Parties

Inventeur

BRUGGER, James, M.

Newburyport, MA 01950, US

SCHNELL, William, J.

Libertyville, IL 60048, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.