ABGABEVORRICHTUNG ZUR ABGABE EINES FLUIDS
Brevet européen · EP2953669 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953669
- Numéro de demande
- EP13703047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 24 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052296 06.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/121822 14.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 17 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Weibel CDS AG, Urnäscherstrasse 51, 9104 Waldstatt → SHL Medical AG, Gubelstrasse 22, PO Box 7710, 6302 Zug
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 10 nov. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 10.11.2018
- 24 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.