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Brevet européen · EP2953671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953671
Numéro de demande
EP14703269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
18 oct. 2017
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 202013001350 U 08.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000313 05.02.2014
Publication PCT
WO2014/121929 14.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 9 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.02.2018

  3. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Haselmeier AG

Bogenstrasse 9, 9001 St. Gallen

Radiée du registre

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

KEITEL, Joachim

73728 Esslingen, DE

MACDONALD, Daniel

Brossard, Québec J4Z 0J4, CA

BECHTOLD, Herbert

78588 Denkingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.