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Brevet européen · EP2953691 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953691
Numéro de demande
EP14702660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 janv. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
27 mai 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A62B 35/00 (2006.01)
A62B 35/04 (2006.01)
F16B 45/04 (2006.01)
Priorité
US 201361762482 P 08.02.2013
US 201313827098 14.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/010074 02.01.2014
Publication PCT
WO2014/123643 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 27 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

Parties

Titulaire

D B Industries, LLC

3833 Sala Way, Red Wing, Minnesota 55066-5005, US

Inventeur

CASEBOLT, Scott, C.

St. Paul Park, MN 55071, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.