FIXATION SÉCURISÉE DE CHAUSSURE SUR UN SKI
Brevet européen · EP2953694 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953694
- Numéro de demande
- EP13818762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2013
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 déc. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 9/08 (2012.01)A63C 9/081 (2012.01)A63C 9/082 (2012.01)A63C 9/088 (2012.01)A63C 9/084 (2012.01)A63C 9/085 (2012.01)
- Priorité
- FR 1300294 11.02.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2013/000329 10.12.2013
- Publication PCT
- WO2014/122366 14.08.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 juil. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.07.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.