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Brevet européen · EP2953698 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953698
Numéro de demande
EP13703563
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2013
Publié
16 déc. 2015
Délivré
5 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B01D 11/02 (2006.01)
B01D 5/00 (2006.01)
B01D 11/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/052208 05.02.2013
Publication PCT
WO2014/121814 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 6 févr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 06.02.2026

  4. 6 févr. 2026

    Transféré

    Titulaire
    FOSS Analytical AB, c/o FOSS Analytical A/S, Foss Allé 1, 3400 Hilleroed, Danemark → FOSS ANALYTICAL A/S, Nils Foss Alle 1, 3400 Hillerød, Danemark

    Publié dans Swissreg le 06.02.2026

  5. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  6. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  7. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  8. 4 janv. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.01.2019

1 entrée antérieure
  1. 5 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2018

Parties

Titulaire

FOSS Analytical A/S

FOSS ANALYTICAL A/S

Nils Foss Alle 1, 3400 Hillerød, DK

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PALM, Thomas

S-263 71 Jonstorp, SE

ALSTIN, Finn

SE 263-52 Lerberget, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.