WERKZEUGSPANNFUTTER MIT SCHWINGUNGSREDUZIERUNG

Brevet européen · EP2953750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953750
Numéro de demande
EP14705062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
26 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B23B 31/02 (2006.01)
B23B 31/117 (2006.01)
B23Q 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013001907 05.02.2013
DE 102013101854 25.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052090 04.02.2014
Publication PCT
WO2014/122106 14.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 7 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 26 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

Parties

Titulaire

Franz Haimer Maschinenbau KG

Weiherstrasse 21, 86568 Hollenbach-Igenhausen, DE

Inventeur

HAIMER, Franz

86568 Hollenbach-Igenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.