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Brevet européen · EP2953798 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953798
- Numéro de demande
- EP14702192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 4 oct. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 29 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/342 (2014.01)B42D 25/355 (2014.01)G02B 5/09 (2006.01)
- Priorité
- DE 102013002137 07.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000251 30.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/121908 14.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 10 sept. 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- B42D 15/00 (2006.01) → B42D 25/29 (2014.01), B42D 25/328 (2014.01), B42D 25/342 (2014.01), B42D 25/355 (2014.01), G02B 5/09 (2006.01)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
3 entrées antérieures
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Giesecke & Devrient GmbH, Prinzregentenstrasse 159, 81677 München, Allemagne → Giesecke+Devrient Currency Technology GmbH, Prinzregentenstraße 159, 81677 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 28 nov. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.11.2017
- 4 oct. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2017
Parties
Inventeur
83624 Otterfing, DE
D-83666 Waakirchen, DE
83646 Bad Tölz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.