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Brevet européen · EP2953886 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953886
- Numéro de demande
- EP14702870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 1/36 (2006.01)B66D 1/74 (2006.01)B66D 1/14 (2006.01)B66D 1/26 (2006.01)B66D 1/30 (2006.01)B66D 5/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 13154375 07.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052313 06.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/122207 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Inventeur
FLATELAND, Kai, Ingvald
4869 Dølemo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.