(GA)-ZN-SN-OXID-SPUTTERTARGET
Brevet européen · EP2953915 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2953915
- Numéro de demande
- EP14702604
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 16 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C04B 35/453 (2006.01)C04B 35/457 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 4/14 (2016.01)
- Priorité
- EP 13154037 05.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052134 04.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/122120 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2016
Parties
Inventeur
OBERSTE BERGHAUS, Jörg
B-9700 Oudenaarde, BE
DE BOSSCHER, Wilmert
B-9031 Drongen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.