HETEROPOLYOXOMETALATE

Brevet européen · EP2953956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2953956
Numéro de demande
EP14705487
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
28 déc. 2016
Radié
24 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 11/00 (2006.01)
A61L 2/00 (2006.01)
Priorité
EP 13154137 06.02.2013
EP 13164081 17.04.2013
EP 13168791 22.05.2013
EP 13187567 07.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/052360 06.02.2014
Publication PCT
WO2014/122225 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

POM Patentverwaltungs GbR

Tiergartenstrasse 8, 35619 Braunfels, DE

Inventeur

SCHEPERS, Klaus

35619 Braunfels, DE

MISCHO, Horst

54295 Trier, DE

WEISS, Pierre-Alain

65824 Schwalbach, DE

KORTZ, Ulrich

28759 Bremen, DE

BASSIL, Bassem S.

Koura, LB

BARSUKOVA-STUCKART, Maria

28759 Bremen, DE

AL-OWEINI, Rami

28759 Bremen, DE

SUCHOPAR, Andreas

28279 Bremen, DE

HAIDER, Ali

28759 Bremen, DE

BIRKEL, Alexander

64287 Darmstadt, DE

KANDASAMY, Balamurugan

Trichy - 62001 Tamilnadu, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.