DESIGNER-PH-SENSOR ALS UNIVERSAL-TRANSGEN-REGLER
Brevet européen · EP2954057 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954057
- Numéro de demande
- EP14705028
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/63 (2006.01)
- Priorité
- EP 13000700 11.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000358 10.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/121950 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 5 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
AUSLAENDER, Simon
4058 Basel
FUSSENEGGER, Martin
5506 Magenwil / AG
AUSLAENDER, David
79576 Weil am Rhein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.