KLINGE FÜR EINEN SCHNEEPFLUG

Brevet européen · EP2954117 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954117
Numéro de demande
EP14714334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
1 févr. 2017
Radié
28 févr. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01H 5/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20130106 08.02.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/058864 07.02.2014
Publication PCT
WO2014/122618 14.08.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 sept. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

Giletta S.p.A.

Via A. De Gasperi, 1, Revello, IT

Inventeur

GILETTA, Enzo

I-12038 Revello, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.