POLYMERBASIERTES HALTERUNGSSYSTEM FÜR AUSSENVERKLEIDUNG
Brevet européen · EP2954130 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954130
- Numéro de demande
- EP14748548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 15 juil. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 13/21 (2006.01)E04F 13/09 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04B 1/74 (2006.01)E04F 13/12 (2006.01)E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- US 201313763915 11.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/015891 11.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/124469 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.07.2020
Parties
Inventeur
KRAUSE, Matt, G.
Allegan, MI 49010, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.