FENSTER MIT EINEM MODULAREN TROMMELVENTIL
Brevet européen · EP2954140 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954140
- Numéro de demande
- EP14707085
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 5 avr. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 7/10 (2006.01)E06B 7/12 (2006.01)E06B 9/264 (2006.01)F24F 13/18 (2006.01)
- Priorité
- DK 201370066 08.02.2013
- Demande PCT
- PCT/DK2014/050032 07.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/121801 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 5 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2017
Parties
Inventeur
HORN, Poul Christensen
DK-6640 Lunderskov, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.