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Brevet européen · EP2954211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954211
Numéro de demande
EP14749642
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
16 oct. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 18/02 (2006.01)
F04C 29/04 (2006.01)
F04B 39/06 (2006.01)
F04C 2/344 (2006.01)
F25B 1/10 (2006.01)
F25B 40/00 (2006.01)
F25B 41/04 (2006.01)
Priorité
US 201361760882 P 05.02.2013
US 201361779689 P 13.03.2013
Demande PCT
PCT/US2014/014646 04.02.2014
Publication PCT
WO2014/123888 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Emerson Climate Technologies, Inc.

1675 West Campbell Road, Sidney, OH 45365-0669, US

Inventeur

PEREVOZCHIKOV, Michael M.

Tipp City, Ohio 45371, US

STOVER, Robert C.

Versailles, Ohio 45380, US

IGNATIEV, Kirill M.

Sidney, Ohio 45365, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.