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Brevet européen · EP2954227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954227
Numéro de demande
EP14787257
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
4 avr. 2018
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 21/20 (2006.01)
Priorité
US 201313761507 07.02.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/001963 30.01.2014
Publication PCT
WO2014/199234 18.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  3. 4 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2018

Parties

Titulaire

Medinol Ltd.

Kiryat Atidim, Bldg. 8, 6158101 Tel Aviv, IL

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

PANSKY, Amir

3030000 Atlit, IL

BEN MOSHE, Eyal

5257304 Ramat-gan, IL

SPECTOR, Ben, Zion

4060000 Tel Mond, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.