GETRIEBE UND LAGERANORDNUNG

Brevet européen · EP2954231 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954231
Numéro de demande
EP14701479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
26 sept. 2018
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F16H 57/021 (2012.01)
Priorité
DE 102013002051 07.02.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/000221 28.01.2014
Publication PCT
WO2014/121904 14.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 21 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  5. 28 sept. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 28.09.2018

  6. 26 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.09.2018

Parties

Inventeur

DIETRICH, Stefan

76149 Karlsruhe, DE

BECKER, Renaud

F-67630 Scheibenhard, FR

BARTON, Peter

75015 Bretten, DE

WÖPPERMANN, Markus

76307 Karlsbad, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.