GETRIEBE UND LAGERANORDNUNG
Brevet européen · EP2954231 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954231
- Numéro de demande
- EP14701479
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 26 sept. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 janv. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- F16H 57/021 (2012.01)
- Priorité
- DE 102013002051 07.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/000221 28.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/121904 14.08.2014
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 28 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 28.09.2018
- 26 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2018
Parties
Inventeur
76149 Karlsruhe, DE
F-67630 Scheibenhard, FR
75015 Bretten, DE
76307 Karlsbad, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.