DICHTUNGSKUPPLUNGSSYSTEM FÜR EIN VENTIL
Brevet européen · EP2954237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954237
- Numéro de demande
- EP14703579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16J 15/06 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)F16L 15/04 (2006.01)F16L 29/00 (2006.01)F16L 55/11 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20130042 U 07.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052435 07.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/122265 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
CALEFFI, Marco
I-28010 Fontaneto d'Agogna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.