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Brevet européen · EP2954316 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954316
Numéro de demande
EP14748849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
25 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 janv. 2034
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 33/487 (2006.01)
Priorité
US 201313759701 05.02.2013
Demande PCT
PCT/US2014/013304 28.01.2014
Publication PCT
WO2014/123716 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 17.03.2026

  2. 25 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

Parties

Inventeur

CHEN, Roger J.A.

Mountain View, CA 94043, US

FULLAGAR, David J.

Mountain View, CA 94043, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.