GERÄTEBUCHSE

Brevet européen · EP2954357 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954357
Numéro de demande
EP14707636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
10 avr. 2019
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/42 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
DE 102013101267 08.02.2013
Demande PCT
PCT/DE2014/100047 10.02.2014
Publication PCT
WO2014/121791 14.08.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 10 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2019

Parties

Inventeur

BUSSMANN, Rainer

49152 Bad Essen, DE

LINDKAMP, Marc

32312 Lübbecke, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.