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Brevet européen · EP2954377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954377
- Numéro de demande
- EP14709773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 18 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 9 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- US 201313763870 11.02.2013US 201313916871 13.06.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/015520 10.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/124353 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 12 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 7 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
- 4 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 28 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.11.2019
- 18 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
Plainsboro, New Jersey 08536, US
Edison, New Jersey 08820, US
Middletown, New Jersey 07748, US
Plainsboro, New Jersey 08536, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.