AUTHENTIFICATION DE SIGNATURE MANUSCRITE NUMÉRISÉE
Brevet européen · EP2954449 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954449
- Numéro de demande
- EP14703103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 févr. 2034
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06F 21/16 (2013.01)G06F 21/36 (2013.01)H04N 1/32 (2006.01)G06F 21/64 (2013.01)H04N 1/00 (2006.01)G06F 16/2457 (2019.01)G07C 9/35 (2020.01)
- Priorité
- FR 1351087 08.02.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/052498 07.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/122297 14.08.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 7 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2024
- 9 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 09.02.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
CECE, Philippe
F-90350 Evette-Salbert, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.