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Brevet européen · EP2954510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954510
- Numéro de demande
- EP14712020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 29 mars 2023
- Radié
- 24 sept. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09F 13/14 (2006.01)G09F 13/08 (2006.01)G09F 13/18 (2006.01)G09F 27/00 (2006.01)G09F 9/35 (2006.01)
- Priorité
- GB 201302166 07.02.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/050343 06.02.2014
- Publication PCT
- WO2014/122462 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 sept. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.09.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.09.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
LEARMOUTH, Tom
London W1F 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.