UTILISATION D'UNE COMPOSITION POLYMERIQUE FLUIDE POUR L'ENCAPSULATION DE MODULES PHOTOVOLTAÏQUES

Brevet européen · EP2954560 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954560
Numéro de demande
EP14706886
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
4 janv. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H01L 31/048 (2006.01)
Priorité
FR 1351014 06.02.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/050207 04.02.2014
Publication PCT
WO2014/122392 14.08.2014
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 août 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SK Global Chemical Co., Ltd., 26, Jong-ro, Jongno-gu, Seoul 03188, Corée du Sud → SK Geo Centric Co., Ltd., 26, Jong-ro, Jongno-gu, Seoul, Corée du Sud

    Publié dans Swissreg le 09.08.2022

  6. 23 mars 2021

    Transféré

    Titulaire
    Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → SK Global Chemical Co., Ltd., 26, Jong-ro, Jongno-gu, Seoul 03188, Corée du Sud

    Publié dans Swissreg le 23.03.2021

  7. 23 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 23.03.2021

  8. 4 janv. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.01.2017

Parties

Titulaire

SK Geo Centric Co., Ltd.

26, Jong-ro, Jongno-gu, Seoul, KR

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern)

Eigerstrasse 2 Postfach, 3000 Bern 14

Inventeur

DEVISME, Samuel

F-76000 Rouen, FR

CORFIAS-ZUCCALLI, Catherine

F-69100 Villeurbanne, FR

CAMINADE, Sophie

F-93400 Saint Ouen, FR

LAURICHESSE, Christian

F-64140 Lons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.