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Brevet européen · EP2954584 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954584
Numéro de demande
EP14702909
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
1 mai 2019
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/1004 (2016.01)
H01M 4/86 (2006.01)
B01J 21/18 (2006.01)
B01J 23/648 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
H01M 4/92 (2006.01)
H01M 4/88 (2006.01)
H01M 8/1018 (2016.01)
Priorité
GB 201302014 05.02.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/050227 29.01.2014
Publication PCT
WO2014/122427 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Inventeur

O'MALLEY, Rachel Louise

Reading Berkshire RG4 9NH, GB

PETRUCCO, Enrico

Reading Berkshire RG1 5NE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.