MONTAGESYSTEM FÜR ELEKTRIFIZIERTE AUSRÜSTUNG
Brevet européen · EP2954599 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954599
- Numéro de demande
- EP14703501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 janv. 2014
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 19 juil. 2017
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 25/16 (2006.01)H01R 25/14 (2006.01)F16B 21/09 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)*H01R 107/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201313763853 11.02.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/012492 22.01.2014
- Publication PCT
- WO2014/123692 14.08.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 14 oct. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 14.10.2017
- 19 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
Parties
Inventeur
CHINN, Robert, C.
Cumming, GA 30040, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.