MONTAGESYSTEM FÜR ELEKTRIFIZIERTE AUSRÜSTUNG

Brevet européen · EP2954599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954599
Numéro de demande
EP14703501
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
19 juil. 2017
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 25/16 (2006.01)
H01R 25/14 (2006.01)
F16B 21/09 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
*H01R 107/00 (2006.01)
Priorité
US 201313763853 11.02.2013
Demande PCT
PCT/US2014/012492 22.01.2014
Publication PCT
WO2014/123692 14.08.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 14 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 14.10.2017

  3. 19 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

Parties

Inventeur

CHINN, Robert, C.

Cumming, GA 30040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.