SOURCE DE PLASMA
Brevet européen · EP2954758 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2954758
- Numéro de demande
- EP13704058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 févr. 2013
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 7 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 5 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- H05H 1/46 (2006.01)H01J 37/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052340 06.02.2013
- Publication PCT
- WO2014/121831 14.08.2014
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Arcelormittal Investigación y Desarrollo SL, CL/Chavarri, 6, 48910 Sestao, Bizkaia, Espagne → ARCELORMITTAL, 24-26, Boulevard d'Avranches, 1160 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 21.04.2026
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 févr. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 7 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2016
Parties
Inventeur
B-4130 Esneux, BE
B-4890 Thimister, BE
B-5340 Haltinne (Gesves), BE
B-4280 Hannut, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.