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Brevet européen · EP2954792 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954792
Numéro de demande
EP14760293
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 mars 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
14 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
2 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2026
Classes CIB
A24F 47/00 (2006.01)
B65D 25/04 (2006.01)
B65D 25/10 (2006.01)
B65D 77/26 (2006.01)
B65D 85/10 (2006.01)
Priorité
JP 2013047282 08.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/055272 03.03.2014
Publication PCT
WO2014/136721 12.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  2. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  3. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  4. 1 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  5. 12 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 12.12.2018

  6. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Japan Tobacco, Inc.

Tokyo 105-8422, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YAMADA, Manabu

Tokyo 130-8603, JP

AKIYAMA, Takeshi

Tokyo 130-8603, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.