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Brevet européen · EP2954801 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954801
Numéro de demande
EP15176933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2010
Publié
16 déc. 2015
Délivré
13 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/04 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
A47C 27/07 (2006.01)
Priorité
US 169039 P 14.04.2009
Divisionnaire de
EP10765091
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Titulaire

Sealy Technology LLC

One Office Parkway, Trinity, NC 27370, US

Inventeur

Demoss, Larry K

Greensboro, NC 27410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.