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Brevet européen · EP2954879 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954879
Numéro de demande
EP15166639
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mai 2015
Publié
16 déc. 2015
Délivré
5 juil. 2017
Radié
31 mai 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 5/01 (2006.01)
A61F 5/30 (2006.01)
Priorité
DE 102014107239 22.05.2014
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2018

  2. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

Bauer, Patrick

91275 Auerbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.