HANDEXOSKELETT

Brevet européen · EP2954988 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954988
Numéro de demande
EP14761013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mars 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
6 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
6 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B25J 11/00 (2006.01)
A61F 2/56 (2006.01)
A61H 1/02 (2006.01)
B25J 15/08 (2006.01)
A61F 2/78 (2006.01)
Priorité
JP 2013046449 08.03.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/056032 07.03.2014
Publication PCT
WO2014/136958 12.09.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 20 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.06.2020

  6. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Kyushu University, National University Corporation

744, Motooka, Nishi-ku Fukuoka-shi Fukuoka 819-0395, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

GASSERT Roger

Zurich 8092

ARATA Jumpei

744, Motooka, Nishi-ku, Fukuoka-shi, Fukuoka 819-0395, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.