SPRITZGIESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2954997 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2954997
Numéro de demande
EP15175400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 sept. 2011
Publié
16 déc. 2015
Délivré
10 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
21 sept. 2031
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B29C 45/17 (2006.01)
B29B 11/08 (2006.01)
B29C 45/43 (2006.01)
B29B 11/14 (2006.01)
B29C 45/33 (2006.01)
B29C 45/26 (2006.01)
Priorité
US 407493 P 28.10.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 10 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2019

Parties

Inventeur

PAPA, Renato

Scarborough, Ontario M1X 2C5, CA

MCCREADY, Derek Robertson

Mississauga, Ontario L5H 4H8, CA

JACOVICH, William James Andrew

Newmarket, Ontario L3Y 8HA, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.