Fensterscheibe

Brevet européen · EP2955064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2955064
Numéro de demande
EP14425072
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
7 août 2019
Radié
1 mai 2024
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B60R 1/00 (2006.01)
B60J 1/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  4. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  5. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

Isoclima S.p.A.

Via Alessandro Volta 14, 35042 Este (Padova), IT

Inventeur

Bertolini, Alberto

35042 Este, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.