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Brevet européen · EP2955136 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2955136
Numéro de demande
EP13874273
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2013
Publié
16 déc. 2015
Délivré
25 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
5 févr. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65H 20/12 (2006.01)
B65H 23/24 (2006.01)
B65H 27/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2013/052742 06.02.2013
Publication PCT
WO2014/122737 14.08.2014
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 13 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

  6. 25 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.09.2019

Parties

Titulaire

JDC, Inc.

5-29 Hizukushicho, Sasebo-shi, Nagasaki 857-0852, JP

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

IKEDA Ryouta

Sasebo-shi Nagasaki 857-0852, JP

HASHIKAWA Yoshito

Sasebo-shi Nagasaki 857-0852, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.