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Brevet européen · EP2955164 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2955164
- Numéro de demande
- EP13874579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2013
- Publié
- 16 déc. 2015
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Radié
- 30 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)C03C 27/12 (2006.01)H01L 51/50 (2006.01)H05B 33/02 (2006.01)H05B 33/04 (2006.01)H05B 33/06 (2006.01)H05B 33/14 (2006.01)H01R 4/02 (2006.01)H05B 3/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013020071 05.02.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2013/006445 30.10.2013
- Publication PCT
- WO2014/122704 14.08.2014
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
OGAWA, Hisashi
Tokyo 108-6321, JP
CHAMBERLAIN, Mark A
Lancashire L40 5UF, GB
ASAOKA, Hisashi
Tokyo 108-6321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.