SCHIEBEELEMENT MIT VERSCHLUSSELEMENT

Brevet européen · EP2955311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2955311
Numéro de demande
EP15168696
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2015
Publié
16 déc. 2015
Délivré
18 oct. 2017
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2035
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E06B 3/54 (2006.01)
E06B 3/30 (2006.01)
E06B 3/58 (2006.01)
F16B 21/09 (2006.01)
Priorité
IT BS20140106 11.06.2014
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 4 févr. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Europrofili Group S.p.A., Via Barco, 28, 25045 Castegnato, Brescia, Italie → Europrofili Group S.p.A., Via Padana Superiore, 178, 25035 Ospitaletto (BS), Italie

    Publié dans Swissreg le 04.02.2021

  6. 20 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  7. 18 oct. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

Parties

Titulaire

Europrofili Group S.p.A.

Via Padana Superiore, 178, 25035 Ospitaletto (BS), IT

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MUSSINELLI, Giorgio

I-25045 Castegnato, BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.