Integrierte Abgasmanagementvorrichtung

Brevet européen · EP2955362 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2955362
Numéro de demande
EP14382216
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2014
Publié
16 déc. 2015
Délivré
30 août 2017
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 3/28 (2006.01)
F01N 5/02 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
F28D 7/16 (2006.01)
F28D 21/00 (2006.01)
F02M 26/00 (2016.01)
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 30 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2017

Parties

Titulaire

BORGWARNER EMISSIONS SYSTEMS SPAIN, S.L.U.

Carretera de Zamanes, 20, 36315 Vigo Pontevedra, ES

Inventeur

Hermida Dominguez, Xoan Xosé

E-36380 Gondomar - Pontevedra, ES

Civeira Dominguez, Sonia

E-36203 Vigo - Pontevedra, ES

Garcia Gonzalez, Salvador

E-36307 Belesar-Baiona - Pontevedra, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.